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Éditeur du site
Le site qrtada.com et le service QRTada sont édités par :
- Entrepreneur individuel : [À COMPLÉTER : prénom et nom], EI, exerçant sous le nom commercial « QRTada »
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale complète]
- SIRET : [À COMPLÉTER : SIRET]
- Immatriculation : [À COMPLÉTER : RCS ou Registre national des entreprises, ville et numéro]
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Email : [À COMPLÉTER : email de contact]
- Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : prénom et nom du directeur de la publication].
Hébergeur
Le site, l'application, la base de données et les fichiers sont hébergés dans l'Union européenne, en Allemagne, par :
- Contabo GmbH
- Aschauer Straße 32a, 81549 Munich, Allemagne
- Registre du commerce : Amtsgericht München, HRB 180722
- Site : contabo.com
Contacts dédiés
| Objet | Contact | |---|---| | Questions générales et support | [À COMPLÉTER : email de support] | | Données personnelles (RGPD) | [À COMPLÉTER : email données personnelles] | | Signalement d'un QR code ou d'un contenu illicite | lien « Signaler ce QR code » présent sur les pages concernées, ou [À COMPLÉTER : email de signalement] | | Point de contact unique des autorités (règlement européen sur les services numériques, art. 11) | [À COMPLÉTER : email du point de contact autorités], en français ou en anglais | | Programme d'affiliation | [À COMPLÉTER : email affiliation] |
Propriété intellectuelle
La marque QRTada, le logo, la charte graphique, les textes, les illustrations, les modèles de design, le code source et plus généralement l'ensemble des éléments du site et du service sont la propriété de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les contenus déposés par les utilisateurs (logos, images, PDF, textes des pages hébergées) restent leur propriété. Leurs conditions d'utilisation sont décrites dans les conditions générales d'utilisation.
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Les noms et logos de plateformes tierces cités sur le site (réseaux sociaux, magasins d'applications, services de réservation ou d'avis) sont utilisés à titre purement descriptif. Ils appartiennent à leurs titulaires respectifs, et QRTada n'est ni affilié à ces entreprises ni approuvé par elles.
Signalement de contenus illicites
QRTada héberge des pages créées par ses utilisateurs (menus, pages de liens, cartes de visite, fichiers). Toute personne peut signaler un QR code ou un contenu qu'elle estime illicite ou contraire à la politique d'utilisation acceptable, au moyen du lien « Signaler ce QR code » ou par email à l'adresse de signalement ci-dessus. Le signalement doit préciser l'adresse du QR code ou de la page, la nature du contenu et, si possible, les motifs pour lesquels il est jugé illicite. La procédure de traitement est décrite dans la politique d'utilisation acceptable.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève QRTada, après avoir tenté de résoudre le litige directement auprès du service client par écrit :
- Médiateur : [À COMPLÉTER : nom du médiateur de la consommation]
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale du médiateur]
- Site : [À COMPLÉTER : site internet du médiateur]
Données personnelles et cookies
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Crédits
[À COMPLÉTER : crédits des polices, illustrations ou photographies utilisées, le cas échéant]